Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESENCE PROTESTANTE
Fédération Protestante de France

Numéro de dépôt :
93478599
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque PRESENCE PROTESTANTE

Déposée le 30 juillet 1993 par Fédération Protestante de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESENCE PROTESTANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est Fédération Protestante de France, domicilié(e) 47 rue de Clichy, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Protestante de France M. Louis SCHWEITZER - France.

La marque PRESENCE PROTESTANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESENCE PROTESTANTE est expirée depuis le 30 juillet 2003.

Fédération Protestante de France a également déposé les autres marques suivantes : "Protestants en fête 2013 : Paris d'espérance". , PROTESTANTS EN FETE , La Bible en 6 ans


Fédération Protestante de France - 47 rue de Clichy, 75009 PARIS - France


Fédération Protestante de France M. Louis SCHWEITZER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Cassettes audiovisuelles - Emission télévisée

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.